Les recettes fiscales liées aux ressources naturelles

Keen et Mansour (id.) ont exploité de nouvelles données qui, pour la première fois, établissent une distinction cruciale entre les recettes provenant de l’impôt sur les sociétés traditionnel et celles provenant de taxes liées à l’exploitation des ressources. Les revenus générés par les ressources naturelles incluent les recettes des activités d’amont allant de l’exploration à la transformation des produits pétroliers, gaziers et miniers, c’est-à-dire principalement les royalties et les impôts sur les sociétés pratiquant une activité d’extraction. La figure 15 se concentre sur les recettes fiscales liées aux ressources naturelles. Leur augmentation brutale sur le continent est frappante. En moyenne, leur part dans le revenu national a presque triplé entre la fin des années 1990 et le début de la crise financière. Elles ont légèrement reculé depuis, pour s’établir à 15 % du PIB en moyenne. Cela reste un pourcentage très élevé, d’autant plus que cette moyenne masque des chiffres spectaculaires, comme 66 % en Libye ou 39 % en Angola.

On estime que le rétablissement des cours du pétrole brut depuis 2009 a contribué à une augmentation de la part des recettes fiscales liées aux ressources naturelles dans le PIB par rapport à son niveau le plus bas de la figure 15. Il convient de noter que ces recettes devraient progresser davantage. Comme l’a rapporté un document de la Société financière internationale (IFC, 2009), « les États riches en ressources minérales doivent renégocier d’urgence les contrats d’exploitation minière lorsqu’ils leur sont défavorables », le Fonds monétaire international (FMI) étant désigné comme l’intermédiaire institutionnel approprié pour ce type de discussion.